Cross Trade et opérations triangulaires

CONTENU DE LA FORMATION

Terminologie, enjeux et risques des triangulaires

Les différents types de triangulaires – principes de base – critères de complexité

Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées

Les triangulaires extra-communautaires (flux hors UE)

• Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.
• Quels Incoterms choisir ?
• Qui fait la douane export et import ?
• Quels documents fournir et à qui ?
• Faut-il une représentation fiscale ?
• Comment justifier la vente HT ?
• Faut-il établir une DEB ?
• Que déclarer sur le CA3 ?
• Qui déclare l’origine ?
• Quelle valeur en douane à a sortie d’un entrepôt sous douane ?
• Comment satisfaire les exigences à destination ?
• Comment se faire payer ?
• Quid du SAV ?
• Quid de la confidentialité ?

Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires

• France en tant qu’acheteur-revendeur
• France en tant qu’expéditeur
• France en tant que destinataire final.

Les opérations triangulaires et la fiscalité

Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays

DÉMARCHES PÉDAGOGIQUES

Alternance d’exposés théoriques et de cas pratiques.
Supports communiqués aux stagiaires : Mentions obligatoires sur factures commerciales

Modalités d'évaluation

Évaluation des acquis tout au long de la formation avec des exercices pratiques et des quizz.

Chaque participant complète également un test de positionnement en amont et en aval pour valider les compétences acquises.