Le présent règlement, établi conformément aux textes en vigueur et soumis à l'approbation de la commission administrative, définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté participant à la vie des deux établissements.
Consignes de sécurité
Les animateurs et stagiaires devront se conformer aux consignes de sécurité et d'évacuation indiquées sur les panneaux "sécurité" situés dans tous les locaux et couloirs de l'établissement. Dès le retentissement de l'alarme, les groupes devront quitter les locaux dans le calme, en suivant les consignes données par un responsable du centre ou par leur animateur. Un document annexe se trouve dans chaque salle de cours et dans les couloirs et donne la liste des personnes qui
peuvent intervenir pour apporter les premiers secours.
Les issues de secours sont signalisées.
Nous vous rappelons que selon le Décret n° 2006-
1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de "fumer" dans l'enceinte de l'établissement.
Locaux - organisation
Horaires d’ouverture :
- CEPPIC : du lundi au vendredi de 8h00 à 20h30 et le samedi de 8h00 à 12h30, à l'exception de certaines périodes de congés où ils peuvent être modifiés.
- ICD : du lundi au vendredi de 8h à 20 h, à l'exception de certaines périodes de congés où ils peuvent être modifiés.
Les stagiaires et les animateurs sont tenus de conserver en bon état les locaux mis à leur disposition, les papiers et autres détritus doivent être déposés dansles corbeilles prévues à cet effet.Des distributeurs de boissons sont à la disposition desstagiaires et du personnel, leur utilisation ne doit pasprovoquer de perturbations ni nuire à la propreté del'établissement. Les gobelets usagés doivent être misdans les poubelles.
Assurance qualité
L'ensemble du personnel permanent, des animateursvacataires et des stagiaires doivent respecter les exigencesdu Système de Management de la Qualité.
Responsabilité civile et assurance
La responsabilité civile des stagiaires du CEPPIC et del’ICD est couverte par une police d'assurance souscrite par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Rouen. Cette garantie ne saurait toutefois dégager l'entreprise du salarié ou l'organisme chargé du stagiaire, de saresponsabilité en tant que commettant. L'entreprise ou l'organisme a donc intérêt à souscrire une assurance garantissant sa responsabilité civile chaque fois qu'elle sera engagée.Les stagiaires sont responsables du matériel mis à leurdisposition. Tout matériel endommagé intentionnellement, toute dégradation volontaire des locaux serontréparés aux frais des stagiaires ou de leurs commettants .Les dommages matériels ou corporels causés àdes tiers relèvent de l'entière responsabilité des stagiaires ou de leurs commettants.
Assiduité - absence - travail
Le CEPPIC et l’ICD arrêtent les calendriers et les horairesdes stages. Chaque stagiaire est destinataire d'un exemplaire, ceci afin de
Règlement intérieur
respecter les horaires. En cas d'absence ou de retard au stage, les stagiaires ou leur entreprise doivent avertir le centre de formation dans les plus brefs délais. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s'absenter durant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles. Toute absence sera notifiée au responsable de l'entreprise ou à la personne ayant la charge du stagiaire. Des feuilles de présence sont émargées par les stagiaires.
Travail :
la présence de chacun doit s'accompagner
d'une participation active et de l'accomplissement
d'efforts personnels.
La législation interdit la duplication des logiciels, des vidéos des cassettes audio et autres supports multimédia.
En cas de non respect de cette règle, le stagiaire
engage sa responsabilité.
Maladie - accident du travail
En cas de maladie contagieuse, la reprise de la formation est subordonnée à la présentation d'un certificat de guérison établi par le médecin traitant. Le stagiaire, s'il est majeur, autorise le Directeur du centre à prendre, en cas de maladie ou accident, toutes les mesures d'urgence suivant les prescriptions du médecin appelé.
Il s'engage à payer la part des frais médicaux, de
transport, d'hospitalisation éventuels, non remboursés par la Sécurité Sociale.
Tout accident du travail survenu dans l'établissement ou accident de trajet doit être immédiatement déclaré à une personne au moins appartenant à l'organisme de formation et cela dans les 48 heures maximum. L'organisme
de formation préviendra l'employeur afin d'engagerles formalités auprès de la Sécurité Sociale.
Comportement - tenue
Les stagiaires doivent témoigner à l'ensemble du personnelintervenant dans le centre le respect qui lui estdû.Une tenue correcte est exigée. Les règles élémentairesde propreté, de politesse et de courtoisie doivent êtrerespectées.Il est rappelé que chacun est responsable de ses affaires et qu'il est expressément recommandé de n'apporter au centre aucun objet de valeur ni somme d'argent importante et que rien ne doit être laissé sanssurveillance dans les salles. En cas de vol, le CEPPICet l’ICD déclinent toute responsabilité.
Information - affichage
La circulation de l'information se fait par l'affichage surles panneaux prévus à cet effet ou tout moyen décidépar la Direction. La publicité commerciale, la propagande politique, syndicaleou religieuse sont interdites dans l'enceinte duCEPPIC et de l’ICD.
Secourisme
En cas d'urgence, les personnes habilitées "Sauveteur,Secouriste du Travail" sont :
CEPPIC
Claudia ARNAL : 02 35 59 44 13Catherine BOUTELET : 02 35 59 44 03
Charlotte MARITAUD : 02 35 59 42 03
Agnès PETIT : 02 35 59 44 04
ICD
Agnès GANDAIS : 02 35 06 85 90
BREVES
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Charlotte Maritaud | Assistante Commerciale
Tél.: 02.35.59.44.00
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- 7 rue du Maréchal Juin - 76130 Mont Saint Aignan - Tél : 02.35.59.44.00 - Fax : 02.35.59.44.01 - E-mail : ceppic@ceppic.fr
